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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDHC Productions
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HOME CONTEMPORAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOME CONTEMPORAIN
CDHC Productions, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4252739
Date de dépôt :
29/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
HOME CONTEMPORAIN de CDHC Productions

Présentation de la marque HOME CONTEMPORAIN

Déposée par voie électronique le 29 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CDHC Productions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME CONTEMPORAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CDHC Productions domicilié(e) BP 6, ZI du Cormier - 86350 - USSON-DU-POITOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 986 590 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Helga PERNEZ, Avocat à la Cour domicilié(e) 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France.

La marque HOME CONTEMPORAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME CONTEMPORAIN arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

CDHC Productions a également déposé les autres marques suivantes : Collection Rue du Bac , CANAPES DUVIVIER , RIVOLI PARIS , Saint-Germain PARIS , MOBILIER CONTEMPORAIN


CDHC Productions, société par actions simplifiée - BP 6, ZI du Cormier - 86350 - USSON-DU-POITOU - France - SIREN 402986590


Mme. Helga PERNEZ, Avocat à la Cour - 27 rue du Pont Neuf - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus, tissus d'ameublement ; rideaux, voilages ; couvertures de lit ; tissus à usage ; textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.